Formation « Droits d’auteur et Science ouverte »

[5 modules de 2 heures maximum] – [Débute au 2e quadrimestre] – [Français] – [Distanciel]

La diffusion des résultats de la recherche, le partage des connaissances et les enjeux liés à la science ouverte et citoyenne soulèvent aujourd’hui de nombreuses questions juridiques et pratiques. Entre valorisations de leurs travaux via des pratiques de science ouverte, contrats d’édition, licences de diffusion, protection des œuvres et développement de l’intelligence artificielle, les chercheur∙euses et sont régulièrement confronté∙es à des choix qui engagent leurs droits et leurs responsabilités :

• Quels sont les principes fondamentaux du droit d’auteur appliqués à la recherche scientifique ?
• Quels droits conserve-t-on lorsqu’on publie un article scientifique ?
• Quelles sont les obligations liées à l’Open Access et à la Science ouverte ?
• Comment comprendre et négocier un contrat d’édition ou une licence de diffusion ?
• Peut-on utiliser librement des images, des données ou des contenus générés par l’intelligence artificielle dans ses travaux ?

La maitrise de ces questions s’avère aujourd’hui importante pour assurer la bonne gestion d’un projet de recherche. Voilà pourquoi la formation « Droits d’auteurs et Science ouverte » propose un parcours progressif permettant d’acquérir les connaissances juridiques et pratiques nécessaires pour publier et valoriser des travaux universitaires et scientifiques.

Organisée sous forme de cinq modules indépendants mais complémentaires, elle permet aux participant∙es de s’inscrire à l’ensemble du programme ou à un ou plusieurs modules spécifiques, en fonction de leurs besoins et intérêts.

La participation à l’ensemble des cinq modules donne droit à une attestation de participation, valorisable dans le cadre du parcours doctoral.

Objectifs de la formation

Au terme de la formation, les participants seront davantage capables de :

• Comprendre les principes fondamentaux du droit d’auteur appliqués à la recherche scientifique.
• Identifier les droits et obligations liés à la publication et à la diffusion des résultats de recherche.
• Maîtriser les principaux mécanismes de l’Open Access et de la Science ouverte.
• Lire, comprendre et évaluer les clauses d’un contrat d’édition ou d’une licence.
• Choisir les pratiques de diffusion les plus adaptées à leurs publications.
• Utiliser correctement les licences ouvertes, notamment les licences Creative Commons.
• Identifier les bonnes pratiques relatives à l’utilisation d’images, de données, de contenus multimédias et de thèses.
• Évaluer les implications juridiques et éthiques des nouvelles technologies, notamment de l’intelligence artificielle.
• Développer une stratégie de publication conciliant visibilité scientifique, respect des obligations institutionnelles et préservation de leurs droits.

Prérequis

Cette formation s’adresse aux doctorant∙es et chercheur∙euses des universités de la Fédération Wallonie-Bruxelles. Aucun prérequis particulier n’est nécessaire.

Contenu

La formation s’organise en cinq modules pouvant être suivis indépendamment ou dans le cadre d’un parcours complet : Droits d’auteurs et science ouverte : présentation des modules

Module 1 – Droits d’auteur : fondements et cadre légal

• Fiche descriptive module 1

Module 2 – Open Access et Science ouverte : cadre juridique et obligations institutionnelles

• Fiche descriptive module 2

Module 3 – Contrats, licences et cession de droits

• Fiche descriptive module 3

Module 4 – Utilisation d’œuvres spécifiques et bonnes pratiques

• Fiche descriptive module 4

Module 5 – Enjeux contemporains : IA, numérique et prospective

• Fiche descriptive module 5

Public

Cette formation est accessible aux chercheurs, doctorants et membres du personnel académique ou scientifique des universités de la Fédération Wallonie-Bruxelles, moyennant inscription préalable.

Modalités pratiques

• Début de la formation : 2e quadrimestre
• Format : 100 % à distance (première édition)
• Langue : français
• Durée : maximum 2 heures par module
• Parcours flexible : inscription possible à l’ensemble du programme ou à un ou plusieurs modules séparément
• Certification : attestation délivrée aux participants ayant suivi l’ensemble des cinq modules

Calendrier prévisionnel

• Février : Module 1 – Droits d’auteur : fondements et cadre légal
• Mars : Module 2 – Open Access et Science ouverte : cadre juridique et obligations institutionnelles
• Avril : Module 3 – Contrats, licences et cession de droits
• Mai : Module 4 – Utilisation d’œuvres spécifiques et bonnes pratiques
• Juin : Module 5 – Intelligence artificielle et droits d’auteur

Intervenants

Formation organisée par des spécialistes du droit d’auteur, de l’édition scientifique, de la science ouverte et de l’accompagnement à la recherche au sein des universités de la Fédération Wallonie-Bruxelles. Les noms des intervenants seront communiqués ultérieurement.